
Conformément à la loi n°2004-275 dite LCEN (Loi pour la Confiance en l'Economie Numérique) et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
Ce site est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Il vous est donc formellement interdit de reprendre tout ou partie de ces éléments (photo, textes ...) sans notre accord préalable écrit. Si vous constatez qu'une photo ou tout autre élément dont vous détenez les droits apparaît sur ce site, contacter nous par email à l'adresse epicure-lorrains@oxatis.com
Conformément à l'article 34 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative aux Fichiers Informatiques et aux Libertés, vous disposez d'un droit de visualisation, modification ou suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en ligne ou nous adresser un email à epicure-lorrains@oxatis.com
La société PAT@ SAS ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur ce site. Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés à ce site n'étant pas sous le contrôle de la société PAT@ SAS, celle-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent
La société PAT@ SAS et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur ce site ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur ce site
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil de ce site. Le site "distant" ne doit pas faire apparaître ce site comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus. Tout lien vers une page interne de ce site (lien profond ou deep link) est soumis à autorisation écrite préalable de la part de la société PAT@ SAS et devra faire apparaître de manière claire et non équivoque l'URL de la page ciblée
Nous vous informons que notre site Internet nécessite l'utilisation d'un cookie qui n'a pour but que de vous identifier pendant votre visite sur le site (pendant une phase de commande par exemple). Ce cookie est conservé au maximum 30 jours sur votre ordinateur pour vous identifier lors de vos visites ultérieures. En aucun cas, son utilisation n'est prévue pour établir un profil de vos visites ou obtenir des informations à votre insu.
Toutes les informations que vous pourriez être amené à nous communiquer ne seront utilisées qu'en interne et ne seront pas diffusées à des tiers.
Les fichiers informatiques issus de ce site sont déclarés auprès de la CNIL sous le numéro : 1364790
| Site édité par |
 |
Hébergé par |
 |
Conception initiale |
PAT@ SAS
62 Rue de la BERGERIE F-54840 GONDREVILLE Tél. +33(0) 961 351 544 Siret 512 273 947 00014 RCS NANCY 512 273 947 APE 4791B - Capital 5 000 € N.N.I. FR25512273947 Dir. publication : patrick ETIENNE
|
|
OXATIS
18 rue de la Butineuse F-13015 Marseille Tél. +33(0) 820 20 10 22
www.oxatis.com |
|
JET STREAM Centre d'Expertise Internet Oxatis 62 Bis Rue de la BERGERIE F-54840 GONDREVILLE Tél. +33 (0) 3 83 63 67 00
www.jetstream.fr
| |